Début janvier, la Sacem a lancé une campagne de mails intitulée : « Doubleurs / Sous-titreurs : tout ce qu’il faut savoir pour vos échanges avec la Sacem ». Après avoir fait un rapide sondage auprès de certains de nos adhérents, il semblerait que ce mail n’ait pas été beaucoup ni reçu ni lu. Or il contient des informations pratiques qui pourraient vous être très utiles.
Nous allons donc reproduire ci-dessous tout ce qui était dans ce mail :
Auteurs et autrices de textes de doublage et de sous-titrage : facilitons nos échanges
Vous vous posez des questions sur vos démarches, découvrez toutes les informations pour faciliter nos échanges.
Pour toute question :
Utilisez la messagerie de votre espace membre :
Nous répondons également à vos questions par téléphone au 01 47 15 49 49 du lundi au vendredi.
Pour déclarer vos œuvres :
Complétez le bulletin de déclaration pour les textes de doublage et de sous-titrage : Sacem bulletin de déclaration 2024
Envoyez votre déclaration à l’adresse doublage.soustitrage@sacem.fr.
Important : cette adresse est utilisée uniquement pour l’envoi de vos bulletins de déclaration et du justificatif correspondant (attestation de la société de synchronisation).
(CONSEIL UPAD : envoyez aussi toutes les infos qui pourraient être utiles comme par exemple la copie du DVD avec son numéro d’identification ASIN)
Les fichiers envoyés doivent être au format PDF (les fichiers JPEG ou PNG ne sont pas acceptés). Dans la mesure du possible, envoyez un seul PDF contenant toutes les pièces pour une même déclaration (un dossier PDF par œuvre).
Une fois enregistrées par la Sacem, vos œuvres sont visibles dans le service « Consulter mes œuvres » de votre espace membre.
À noter : conformément au Règlement général de la Sacem, pour permettre le paiement des droits d’auteur, vos œuvres doivent être déclarées au moins 65 jours avant la répartition de paiement. C’est-à-dire au plus tard le 31 octobre pour la répartition de janvier, le 31 janvier pour la répartition d’avril, le 30 avril pour la répartition de juillet, le 31 juillet pour la répartition d’octobre.
Pour toute réclamation sur vos répartitions :
Envoyez votre demande à l’adresse verification@sacem.fr.
Pour faciliter le traitement de votre demande, vous devez indiquer :
- Votre nom et votre numéro de personne ou votre COAD (retrouvez-les dans la rubrique « Mes identifiants Sacem » de votre espace membre)
- Le code de votre œuvre de doublage ou de sous-titrage (affiché dans le service « Consulter mes œuvres » de votre espace membre)
- Le titre de l’œuvre audiovisuelle (film, série, épisode de série) et son code
- Le nom du diffuseur
- La date ou période de diffusion
- Une explication détaillée de votre réclamation
Pour en savoir plus…
…et vous accompagner dans vos démarches, voici 4 guides :
Guide Sacem mon espace membre en ligne
Guide Sacem consultation et téléchargement du catalogue des auteurs de textes de doublage et de sous-titrage
Guide Sacem restitution des données de répartition des auteurs de textes de doublage et de sous-titrage
Guide Sacem comprendre mes documents de répartition
Guides, bulletins, tutoriels… retrouvez-les dans Ressources et documents.